Session du conseil des maires du 27 novembre 2024

Projet d’ordre du jour

Séance du 27 novembre 2024
à l’Édifice Amable-Bélanger

1. 1. Ouverture de la réunion
   2. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
   3. Adoption du procès-verbal
      • Session du 12 novembre 2024
   4. RENCONTRE
   5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
      • Administration
        • Adoption du budget 2025
        • Avis de motion – Règlement no 2025-119 relatif à la répartition des quotes-parts et à leur versement pour l’année 2025
        • Échelons salariaux et ajustements des salaires des élus
        • Services en inspection en bâtiment 2025
      • Adoption du Règlement no 2024-118 sur la régie interne des séances du Conseil de la MRC de Montmagny
      • GMR – Gestion des matières résiduelles
      • Adoption du SCRSI2 – Suivi
      • Ressources humaines
        • ne en évaluation
      • Nature des situations nécessitant l’utilisation d’une autre langue dans les communications de la MRC de Montmagny
      • Ventes pour taxes – Lots 3 475 794 à M. Stéphan Picard
      • Renouvellement – Échéance du prêt de 250 200 $
        • Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 250 200 $ qui sera réalisé le 15 janvier 2025
      • MADA – Tableau de suivi de la démarche
      • Appui à une demande pour un conseil régional de la culture en Chaudière-Appalaches
   6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
      • Avis de conformité ou d’opportunité
        • Règlement modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
        • Règlement modifiant le Règlement de zonage no 1100 afin de remplacer la zone Rf-11 par la nouvelle zone CcM-29 (rue Sainte-Brigitte Nord) – Montmagny
      • Ressources humaines
      • Émission des permis (allègement)
        • Suivi du développement de l’outil d’intelligence artificielle
      • Développement agroalimentaire
        • Atelier agricole
        • L’ARTERRE
        • La chèvre et le chou, marché de proximité
      • Demandes à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
        • Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
        • Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
        • Demande d’autorisation pour remplacer les clôtures aux limites de l’aéroport – Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues
      • Fonds régions et ruralité (FRR)
        • FRR – Volets 2 et 4
      • Culture et patrimoine
        • Appui à la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau pour demander une modification au décret 760-97 proclamant les Journées nationales de la culture au Québec
      • Tourisme
        • Rencontre de Tourisme Montmagny et les Îles
        • Organisation et partenariat
      • Projets régionaux
        • Parc linéaire Monk
   7. CORRESPONDANCE
      • Facturation aux municipalités desservies par les services de la Sûreté du Québec
      • Souper-bénéfice de la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Montmagny
   8. FINANCES
      • Comptes de novembre 2024
      • État des revenus et dépenses au 21 novembre 2024
   9. PÉRIODE DE QUESTIONS
   10. VARIA OUVERT
   11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE