Session du conseil des maires du 10 juin 2025

MRC DE MONTMAGNY

Projet d’ordre du jour

Séance du 10 juin 2025

à l’Édifice Amable-Bélanger

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour avec varia ouvert

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
   • Séance du 13 mai 2025

4. RENCONTRE

5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
   • Fonds régions et ruralités (FRR) – Information
     • FRR Volet 1
     • FRR Volet 2
       • Signature nouvelle entente FRR Volet 2 2025-2028
       • Priorités annuelles 2025-2026 (année de transition) FRR Volet 2
       • Rapport annuel 2024-2025
     • FRR Volet 3
   • Signature innovation en santé durable
     • Facture CSSCS
   • SCRSI2 – Nouvelle ressource
   • Ressources humaines
     • Secrétariat
     • Communication
   • IA (Intelligence artificielle)
     • Formation le 18 juin 2025
     • Agents virtuels organisationnels
   • Dossier éolien
     • Avis de motion pour règlement fixant les grands principes de répartition
     • Rapport de l’Alliance de l’énergie de l’Est
   • Congrès FQM : 25-27 septembre 2025
   • SAAQ – 2^e Phase du projet pilote
   • Projet PSO-2 – UQAR
   • Plan Climat – État d’avancement
   • Nouveau programme visant l’employabilité (100 000 $)

6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
   • Avis de conformité ou d’opportunité
   • Ressourdes humaines
     • Aménagiste et conseiller en urbanisme
   • Émission des permis (allègement)
     • Assistant virtuel
     • Règlement sur les permis et certificats
   • Agroalimentaire
     • Nomination au conseil d’administration de La chèvre et le chou, marché de proximité
     • Fromagerie de l’Isle
   • BAPE : Projets de parcs éoliens Saint-Paul-de-Montminy et de la Forêt-Domaniale
   • Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH)
     • Suivi des commentaires du Ministère
     • Communication aux propriétaires des avis requis par l’article 245 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme
   • Culture et patrimoine
     • Programme d’ententes en patrimoine (PEP)
   • Transport
     • Service de traversier Isle-aux-Grues-Montmagny –STQ
     • Québec Central
     • Transport collectif et adapté (TCA)
   • Tourisme
     • Dossiers en cours
   • Évènements
     • Nos milieux de vie en action – Chaudière-Appalaches
     • Lancement de la saison touristique – Montmagny et les Îles
     • Rendez-vous de la ruralité 2025
   • Fonds régions et ruralité (FRR)
   • Projets régionaux
     • Entretien d’une branche sans nom tributaire de la Rivière-du-Sud – Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
     • Milieux humides d’intérêt
     • Autres projets

7. CORRESPONDANCE

8. FINANCES
   • Comptes de mai 2025
   • État des revenus et dépenses au 5 juin 2025
   • État au 31 décembre 2024 déposé au vérificateur

9. PÉRIODE DE QUESTIONS

10. VARIA OUVERT

11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE