Session du conseil des maires du 8 avril 2025

Projet d’ordre du jour

Séance du 8 avril 2025
à l’Édifice Amable-Bélanger

10. 1. 1. Ouverture de la réunion

        

       2. Adoption de l’ordre du jour avec varia ouvert

        

       3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
          • Session du 11 mars 2025

        

       4. RENCONTRES
          • Rencontre avec M. Rémi Chassé, candidat du Parti Libéral du Canada
          • Rencontre avec Mme Diane Sénécal, candidate du Bloc Québécois
          • Rencontre avec M. Bernard Généreux, candidat du Parti Conservateur du Canada

        

       5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
          • Administration
            • Avis de motion – Règlement N^o2025-120 décrétant un emprunt de 6 825 000 $ pour la contribution du milieu dans la réalisation du projet de Complexe culturel et sportif en santé durable par le Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud
            • Suivi – Système comptable
            • Suivi – Système téléphonique
          • Signature Innovation en Santé durable
            • Complexe culturel et sportif – Volet culturel (suivi de la rencontre du Grand comité du 31 mars 2025)
          • CSSCS – Plan Triennal d’immobilisations 2025-2028
            • Consultation publique pour l’École de Sainte-Apolline-de-Patton – État de situation
            • Consultation publique pour les Écoles de Saint-Just-de-Bretenières et Saint-Fabien-de-Panet
          • GMR – Gestion des matières résiduelles
            • Go Recycle – Offre concertée et acceptée
          • SCRSI2 – Prochaines étapes à la suite du dépôt des nouvelles orientations et des corrections à apporter
          • Ressources humaines
            • Fin de la période de probation pour la Chargée de projet du Plan Climat
            • Agent de développement immobilier senior
            • Agent de développement immobilier (recrutement)
          • IA (Intelligence artificielle)
            • Plan de formation – État de situation
            • Suivi mandats : agent virtuel en inspection et cours d’eau
          • Dossier éolien – Grands principes de répartition
          • Projet de sociofinancement
          • Loi 57 – Modifications ayant un impact sur les élus et la gouvernance
          • Budget 2025-2026 : programmes d’amélioration de l’habitat
          • Vente pour défaut de paiement de taxes
          • OMH – Proposition pour SARL (Service d’aide à la recherche de logement)
          • Appel de candidatures – Santé Québec (CISSS de Chaudière-Appalaches)
          • Mission et mobilité internationale – État de situation

        

       6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
          • Avis de conformité ou d’opportunité
            • Aménagement d’un service de buanderie (Pavillon Fournier) – Montmagny
            • Construction d’un bâtiment de 12 logements (rue Saint-Louis) – Montmagny
          • Émission des permis (allègement)
            • Assistant virtuel
            • Règlement sur les permis et certificats
          • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
            • Retour sur la rencontre OGAT avec le MAMH
            • Suivi du recrutement
          • Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
            • Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité (PL86)
            • Retrait de la demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
            • Nouvelle demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise en vertu du PL86 – Montmagny
          • Agroalimentaire
            • Atelier agricole – Projet « Le jardinage au bout des doigts »
          • Culture et patrimoine
            • Culture Chaudière-Appalaches
            • Exposition « Territoire : grandeur et complexité » – Bibliothèque de Montmagny
          • Transport
            • Service de traversier Isle-aux-grues–Montmagny – STQ
            • Transport collectif et adapté (TCA) – Convention de transport adapté 2025-2026-2027
          • Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH)
            • Projet de cartographie détaillée des milieux humides pour le territoire de Chaudière-Appalaches – Canards Illimités Canada
          • Entretien des cours d’eau
            • Entretien d’une section du cours d’eau Giasson – Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud
            • Entretien d’une branche sans nom du cours d’eau Corriveau – Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud
          • Tourisme
            • Application de la Loi sur les établissements d’hébergement touristique
            • Tourisme d’affaires – Centre d’aide aux entreprises (CAE)
          • Rendez-vous régional : nos milieux de vie en action
          • Projets régionaux
            • Autorisation de traverse du tronçon Monk – Notre-Dame-du-Rosaire
            • Rendez-vous de la ruralité 2025

        

       7. CORRESPONDANCE
          • Pattes Party

        

       8. FINANCES
          • Comptes de mars 2025
          • État des revenus et dépenses au 3 avril 2025
          • État au 31 décembre 2024 – Processus de Fermeture Année 2024 et audit en juin 2025
          • Affectation des surplus et réserves

        

       9. PÉRIODE DE QUESTIONS

        

       10. VARIA OUVERT

        

       11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE