Session du conseil des maires du 21 janvier 2025

Projet d’ordre du jour

Séance du 21 janvier 2025
à l’Édifice Amable-Bélanger

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour avec varia ouvert

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
   • Session du 27 novembre 2024

4. RENCONTRES
   • Demande du CSSCS et PRECA
   • Rencontre avec M. Raynald Nadeau et deux autres personnes (20 Minutes)

5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
   • Administration
     • Adoption du Règlement no 2025-119 relatif à la répartition des quotes-parts et à leur versement pour l’année 2025
     • Quotes-parts 2025 et dates des versements
     • Intérêts sur C/R de la MRC pour l’année 2025
     • Autorisation de paiement des dépenses incompressibles pour l’année 2025
     • Personnes autorisées auprès des fournisseurs (Revenu Québec, Revenu Canada, Hydro-Québec, etc…)
   • Priorités administratives 2025
     • Système téléphonique
     • Système comptable
     • Plan d’implantation de l’IA dans la MRC de Montmagny : orientations, services ciblés et méthodologies de formation
   • GMR – Gestion des matières résiduelles
     • État de situation des modalités avec ÉEQ pour la collecte sélective – Entrée en vigueur au 1^er janvier 2025
     • Autorisation sous-traitance Lot 2 – Conteneurs
   • Adoption du SCRSI2 – Suivi
   • Ressources humaines
     • Technicienne en évaluation
   • Appui Téléphonie cellulaire
   • CSSCS – Plan triennal 2025-2028
     • Commentaires de la MRC de Montmagny à la suite de la réception du Plan
     • École primaire de Sainte-Apolline-de-Patton
   • Projet d’implantation d’une unité auxiliaire de la garde côtière
   • Alliance de l’énergie de l’Est – Rassemblements régionaux
   • État de situation – Grands projets
     • Complexe culturel et sportif
     • Projet de dôme

6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
   • Avis de conformité ou d’opportunité
   • Ressources humaines
     • trice municipal.e
   • Émission des permis (allègement)
     • Assistant virtuel
     • Règlement sur les permis et certificats
   • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
     • Plan de travail
     • Retour sur la rencontre du MAMH du 13 décembre 2024 – OGAT
   • Agroalimentaire
     • Marché La chèvre et le chou : entente de mutualisation RH
     • Atelier agricole – Programme de développement territorial et sectoriel 2023–2026 (MAPAQ)
   • Demandes à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
     • Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
     • Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
     • Projet de loi 86 modifiant la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (LPTAA)
   • Fonds régions et ruralité (FRR)
     • Réaffectation de fonds – FRR volet 2
     • Réaffectation de fonds – FRR volet 4
   • Culture et patrimoine
     • Demande d’aide financière au nouveau programme des Ententes de développement culturel municipales et régionales – MCC
     • Inventaire du patrimoine : typologies architecturales
     • Programme d’ententes en patrimoine (PEP)
     • Culture Chaudière-Appalaches
   • Service de traversier Îles-aux-Grues–Montmagny – STQ
   • Tourisme
     • Plan stratégique et actions à venir – Montmagny et les Îles
     • Bilan de saison 2024 – Montmagny et les Îles
     • Tourisme Chaudière-Appalaches
     • Parc des Appalaches
   • Témoins écologiques
   • Projets régionaux
     • Autorisation de traverse du tronçon Monk – Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud
     • Fête de la pêche
     • Plan de mobilité active – Ville de Montmagny

7. CORRESPONDANCE

8. FINANCES
   • Comptes de décembre 2024
   • État des revenus et dépenses au 31 décembre 2024

9. PÉRIODE DE QUESTIONS

10. VARIA OUVERT
    
    
11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
12. 1.