Session du conseil des maires
du 10 septembre 2024

Projet d’ordre du jour

Séance du 10 septembre 2024
à l’Édifice Amable-Bélanger

1. OUVERTURE DE LA RÉUNION 
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR AVEC VARIA OUVERT 
3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL 
   • Session du 9 juillet 2024
   • Corrections au procès-verbal du 13 février 2024
4. RENCONTRE
5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
   • Administration
     • Comité budget 2025
     • Avis de motion – Présentation du projet de règlement no 2024-117 sur la rémunération des élus
     • Horaire des rencontres 2025
       • Calendrier 2025
       • Session itinérante du 8 juillet 2025
     • Signature innovation en santé durable – Dossier Complexe culturel et sportif en santé durable
     • GMR – Gestion des matières résiduelles
       • Collecte sélective – Résultats de l’appel d’offres
       • Boues de fosses septiques
         • Traitement et épandage – Entente Ville de Montmagny
         • Collecte et transport – Résultats de l’appel d’offres
       • Adoption du SCRSI2 – Suivi
       • Ressources humaines
         • Plan climat
       • Contrat de prêt FLI 2023 – Montmagny
       • Dossier éolien
       • Innovation et positionnement de la MRC de Montmagny
         • Formation
         • Plan d’action
       • Congrès FQM
       • FRR – Volet 3 (Signature innovation) – Recommandation de projet
       • Entente MIFI – Personne déléguée
       • MADA
         • Positionnement – Favoriser l’intergénérationnel
         • Projet compétences numériques
         • Projet réseautage alimentaire intergénérationnel
       • Poste de la SQ
         • Entretien ménager
         • Réparation du stationnement
         • Réparation de la clôture
       • Projet Fous du français (et art urbain)
       • Gala Prestige
       • Dépôt – Rôle d’évaluation

6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
   • Avis de conformité ou d’opportunité
     • Règlement modifiant le règlement de zonage no 1100 afin de créer la zone Rd-31 (rue Basse-Bretagne) – Montmagny
     • Règlement modifiant le règlement de zonage no 1100 afin de modifier les normes d’implantation du bâtiment principal pour la zone Rb-134 (quartier 2B) – Montmagny
     • Règlement no 24-04 modifiant le plan d’urbanisme no 90-01 afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Lac-Frontière
     • Règlement no 2024-03 modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Notre-Dame-du-Rosaire
     • Règlement 05-2024 modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Sainte-Apolline-de-Patton
   • Émission des permis (allègement)
   • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
   • Appel à projets de portée régionale en urbanisme et en aménagement du territoire – MAMH
   • Dossiers agroalimentaires
     • Visite du chef Marc Veyrat
     • Révision du Plan de développement de la zone agricole (PDZA)
     • Planification stratégique de l’Atelier agricole
   • Projets de parc éolien
     • Projet éolien de Saint-Paul-de-Montminy
     • Projet éolien de la forêt domaniale
   • Demandes à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
     • Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
     • Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
   • Plan d’intervention en infrastructures routières locales (PIIRL)
   • Ministère des Transports de la Mobilité durable (MTMD)
     • Réfection de la route 216 – Sainte-Apolline-de-Patton
     • Consultation pour la stratégie maritime
   • Réaffectation au FRR – Volets 2 et 4
   • Préinventaire du patrimoine bâti
   • Tourisme
   • Projets régionaux
     • Projet Les espaces Pop-Up – Demande de financement au volet B de l’Entente sectorielle de développement de la culture en Chaudière-Appalaches

7. CORRESPONDANCE
   • Demande de financement – 2^e édition du Salon Santé & Mieux être – 16 novembre 2024 (250 $)
   • Souper-bénéfice Vins et Fromages au profit des services de travail de rang agricole de Chaudière-Appalaches
   • FQM – Appui pour demande de partage des revenus de la TVQ
   • SAAQ – Projet pilote
8. FINANCES
   • Comptes de juillet et août 2024
   • État des revenus et dépenses au 5 septembre 2024
   • État des revenus et dépenses au 31 décembre 2023
9. PÉRIODE DE QUESTIONS
10. VARIA OUVERT
11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE