Veuillez prendre note que la session du conseil des maires aura lieu le mardi 13 mai 2025
à la salle 302 de l’Édifice Amable-Bélanger à 19 h 00
Projet d’ordre du jour
Séance du 13 mai 2025 à l’Édifice Amable-Bélanger
- Ouverture de la réunion
- Adoption de l’ordre du jour avec varia ouvert
- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
- Séance du 8 avril 2025
- RENCONTRES
- Rencontre avec Mme Rachel Bégin, directrice générale du CSSCS et Mme Ariane Cyr, directrice générale de PRÉCA (30 minutes)
- Rencontre avec M. Luigi Morabito du Sanctuaire de Loups LUPO inc. – Projet de sociofinancement La Ruche (15 minutes)
- ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
- Administration
- Adoption du Règlement No2025-120 décrétant un emprunt de 6 825 000 $ pour la contribution du milieu dans la réalisation du projet de Complexe culturel et sportif en santé durable par le Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud
- Suivi – Système comptable – État de situation
- Suivi – Système téléphonique – État de situation
- Fonds régions et ruralités (FRR)
- FRR Volet 1
- FRR Volet 2
- FRR Volet 3
- FRR Volet 4
- FRR Volet 5
- Signature innovation en santé durable
- Complexe culturel et sportif en santé durable – Volet culturel (suivi de la rencontre du Grand comité du 31 mars 2025)
- Facture CSSCS
- CSSCS – Plan triennal d’immobilisations 2025-2028 et conseil d’administration du 29 avril 2025
- Consultation publique pour l’École de Sainte-Apolline-de-Patton
- Consultation publique pour les Écoles de Saint-Just-de-Bretenières et de Saint-Fabien-de-Panet
- GMR – Gestion des matières résiduelles
- Go Recycle – Offre concertée et acceptée
- SCRSI2 – Prochaines étapes à la suite du dépôt des nouvelles orientations et des corrections à apporter
- Ressources humaines
- Agent de développement immobilier
- Autre
- IA (Intelligence artificielle)
- Présentation à l’Association des directeurs généraux des MRC du Québec le 25 avril 2025
- Suivi mandats : agent virtuel en inspection et cours d’eau
- Agents virtuels organisationnels
- Dossier éolien – Avis de motion pour règlement fixant les grands principes de répartition
- Nomination sur les Comités 2025
- Nomination d’une agente selon le Règlement No2002-13 décrétant certaines normes relatives à la collecte des matières recyclables
- Demande d’aide financière au MIFI dans le cadre du Programme d’appui aux collectivités (PAC)
- Office d’habitation Montmagny-Bellechasse (OHMB)
- Programme SHQ – RénoRégion
- Administration
- AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
- Avis de conformité ou d’opportunité
- Ressourdes humaines
- PDZA – Embauche
- Coordination en tourisme – Embauche
- Chargée de projet – Embauche
- SAD : suivi du recrutement
- Émission des permis (allègement)
- Assistant virtuel
- Règlement sur les permis et certificats
- Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
- Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
- État de situation de la demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
- Retrait de la demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
- Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
- Hydro-Québec : Planification de l’axe Appalaches-Bas-Saint-Laurent
- Culture et patrimoine
- Entente sectorielle de développement de la culture en Chaudière-Appalaches
- Projet Pop-up – Cap saint-Ignace
- Promouvoir l’accès à la culture et à la littératie numérique par les outils technologiques
- Projets présentés au volet C de l’ESDC
- Appui à la candidature du cinéaste Bruno Boulianne au Prix Jean-Simard pour son film « Machine de rêve »
- Entente sectorielle de développement de la culture en Chaudière-Appalaches
- Transport
- Service de traversier Isle-aux-Grues–Montmagny – STQ
- Évènements à venir
- Nos milieux de vie en action – Chaudière-Appalaches
- Lancement de la saison touristique – Montmagny et les Îles
- Rendez-vous de la ruralité 2025
- Projets régionaux
- Entretien d’une section d’une branche innomée du cours d’eau Pelletier – Cap Saint-Ignace
- Autres projets
- CORRESPONDANCE
- FINANCES
- Comptes d’avril 2025
- État des revenus et dépenses au 8 mai 2025
- État au 31 décembre 2024 – Processus de fermeture année 2024 et audit juin 2025
- ÉLECTION DU PRÉFET SUPPLÉANT
- Mise en candidature
- Signataires comptes bancaires
- PÉRIODE DE QUESTIONS
- VARIA OUVERT
- LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
