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Session du conseil des maires du 12 novembre 2024

Veuillez prendre note que la session du conseil des maires aura lieu le mardi 12 novembre 2024
à la salle 302 de l’Édifice Amable-Bélanger à 19 h 00

Projet d’ordre du jour

Séance du 12 novembre 2024
à l’Édifice Amable-Bélanger

  1. Ouverture de la réunion
  1. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
  1. Adoption du procès-verbal
    • Session du 8 octobre 2024
  1. RENCONTRE
    • Rencontre avec le vérificateur pour dépôt des états financiers
  1. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
    • Administration
      • Présentation et dépôt du rapport financier 2023
      • Adoption du Règlement no 2024-117 sur la rémunération des élus
      • Logiciel comptable – État de situation et proposition
      • Projet de loi 57 et règlement de régie interne
      • Fermeture des bureaux du vendredi 20 décembre 2024 à midi au vendredi 3 janvier 2025 inclusivement
      • Party de Noël
    • Ressources humaines
      • Plan climat
      • Autres dossiers Ressources humaines
    • Dossier éolien
      • Réorganisation des projets retenus aux termes des appels d’offres A/O 2021-01 et A/O 2021-02
      • Actionnaires de l’Alliance de l’énergie de l’Est s.a.
    • Innovation et positionnement de la MRC de Montmagny en IA
      • Développement d’un Agent virtuel en inspection en bâtiment pour les inspecteurs
      • Dépôt à Desjardins d’un projet pour modification au projet « Montmagny, ses jeunes ses projets en innovation et ses entreprises » selon 3 axes : sociofinancement, entrepreneuriat jeunesse et IA
    • Complexe culturel et sportif en santé durable
      • Comité de suivi du 7 novembre 2024
      • Commandites
    • Projet de dôme – État de situation avec le CSSCS
    • Concours Montmagny – Vol direct – Bilan et suivi
    • Entente sectorielle de développement de la culture de la Chaudière-Appalaches 2022-2025
      • Demande de prolongation de deux (2) ans de l’Entente sectorielle de développement de la culture de la Chaudière-Appalaches 2022-2025
    • Signature Innovation FRR – Volet 3
      • Affectation de l’enveloppe résiduelle du Pôle-Centre
      • Modification du projet de L’Héritage de Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud
  1. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
    • Avis de conformité ou d’opportunité
      • Règlement modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Saint-Antoine-de-L’Isle-aux-Grues
      • Règlement établissant un programme de revitalisation des bâtiments commerciaux – Notre-Dame-du-Rosaire
    • Émission des permis (allègement)
    • Ressources humaines
    • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
    • Projets de parc éolien
      • Revue de presse
      • Projet éolien de la forêt domaniale
    • Demandes à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
      • Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
      • Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
    • Fonds régions et ruralité (FRR)
      • Projets pour le FRR – Volet 2
        • Aménagement d’un terrain de Pickleball – Sainte-Apolline-de-Patton
        • Mise en valeur des attraits du territoire – Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
        • Amélioration des infrastructures en loisirs – Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud
        • Espaces Pop-up : café – Notre-Dame-du-Rosaire
        • Espaces Pop-up : une bibliothèque 2.0 pour les enfants – Sainte-Apolline-de-Patton
        • Système de réservation réinventé – TCA
      • Réaffectation de fonds – FRR Volet 2
      • FRR – Commerces de proximité
    • Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
      • Modification au projet numéro 0190-2323-01 « Informer les propriétaires de boisés sur les aides disponibles pour l’aménagement durable, la revitalisation et l’utilisation de leurs propriétés » de la MRC de Bellechasse
      • Modification au projet numéro 0310-2022-02 « Stratégie régionale de valorisation des résidus forestiers et ligneux résiduels » de la MRC des Appalaches
    • Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH)
      • Évaluation de la recevabilité du projet de plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH) – MELLCCFP
      • Projet de cartographie détaillée des milieux humides pour le territoire de Chaudière-Appalaches – Canards Illimités Canada
    • Culture et patrimoine
      • Entente de développement culturel 2025-2027
      • Préinventaire du patrimoine bâti
      • Programme de soutien en milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI)
      • Nouveau programme d’ententes patrimoniales (PEP) à venir
    • Tourisme
    • Projets régionaux
  1. CORRESPONDANCE
  1. FINANCES
    • Comptes d’octobre 2024
    • État des revenus et dépenses au 7 novembre 2024
    • Affectation des surplus et réserves à l’exercice 2024
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  1. VARIA OUVERT
  1. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

 

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