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Session du conseil des maires
du 10 septembre 2024

Veuillez prendre note que la session du conseil des maires aura lieu le mardi 10 septembre 2024
à la salle 302 de l’Édifice Amable-Bélanger à 19 h 00.

Projet d’ordre du jour

Séance du 10 septembre 2024
à l’Édifice Amable-Bélanger

  1. OUVERTURE DE LA RÉUNION 
  2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR AVEC VARIA OUVERT 
  3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL 
    • Session du 9 juillet 2024
    • Corrections au procès-verbal du 13 février 2024
  4. RENCONTRE
  5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
    • Administration
      • Comité budget 2025
      • Avis de motion – Présentation du projet de règlement no 2024-117 sur la rémunération des élus
      • Horaire des rencontres 2025
        • Calendrier 2025
        • Session itinérante du 8 juillet 2025
      • Signature innovation en santé durable – Dossier Complexe culturel et sportif en santé durable
      • GMR – Gestion des matières résiduelles
        • Collecte sélective – Résultats de l’appel d’offres
        • Boues de fosses septiques
          • Traitement et épandage – Entente Ville de Montmagny
          • Collecte et transport – Résultats de l’appel d’offres
        • Adoption du SCRSI2 – Suivi
        • Ressources humaines
          • Plan climat
        • Contrat de prêt FLI 2023 – Montmagny
        • Dossier éolien
        • Innovation et positionnement de la MRC de Montmagny
          • Formation
          • Plan d’action
        • Congrès FQM
        • FRR – Volet 3 (Signature innovation) – Recommandation de projet
        • Entente MIFI – Personne déléguée
        • MADA
          • Positionnement – Favoriser l’intergénérationnel
          • Projet compétences numériques
          • Projet réseautage alimentaire intergénérationnel
        • Poste de la SQ
          • Entretien ménager
          • Réparation du stationnement
          • Réparation de la clôture
        • Projet Fous du français (et art urbain)
        • Gala Prestige
        • Dépôt – Rôle d’évaluation
  1. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
    • Avis de conformité ou d’opportunité
      • Règlement modifiant le règlement de zonage no 1100 afin de créer la zone Rd-31 (rue Basse-Bretagne) – Montmagny
      • Règlement modifiant le règlement de zonage no 1100 afin de modifier les normes d’implantation du bâtiment principal pour la zone Rb-134 (quartier 2B) – Montmagny
      • Règlement no 24-04 modifiant le plan d’urbanisme no 90-01 afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Lac-Frontière
      • Règlement no 2024-03 modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Notre-Dame-du-Rosaire
      • Règlement 05-2024 modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Sainte-Apolline-de-Patton
    • Émission des permis (allègement)
    • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
    • Appel à projets de portée régionale en urbanisme et en aménagement du territoire – MAMH
    • Dossiers agroalimentaires
      • Visite du chef Marc Veyrat
      • Révision du Plan de développement de la zone agricole (PDZA)
      • Planification stratégique de l’Atelier agricole
    • Projets de parc éolien
      • Projet éolien de Saint-Paul-de-Montminy
      • Projet éolien de la forêt domaniale
    • Demandes à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
      • Demande d’exclusion pour le projet de Maisons Laprise – Montmagny
      • Demande d’autorisation pour le projet éolien de Kruger – Saint-Paul-de-Montminy et Notre-Dame-du-Rosaire
    • Plan d’intervention en infrastructures routières locales (PIIRL)
    • Ministère des Transports de la Mobilité durable (MTMD)
      • Réfection de la route 216 – Sainte-Apolline-de-Patton
      • Consultation pour la stratégie maritime
    • Réaffectation au FRR – Volets 2 et 4
    • Préinventaire du patrimoine bâti
    • Tourisme
    • Projets régionaux
      • Projet Les espaces Pop-Up – Demande de financement au volet B de l’Entente sectorielle de développement de la culture en Chaudière-Appalaches
  1. CORRESPONDANCE
    • Demande de financement – 2e édition du Salon Santé & Mieux être – 16 novembre 2024 (250 $)
    • Souper-bénéfice Vins et Fromages au profit des services de travail de rang agricole de Chaudière-Appalaches
    • FQM – Appui pour demande de partage des revenus de la TVQ
    • SAAQ – Projet pilote
  2. FINANCES
    • Comptes de juillet et août 2024
    • État des revenus et dépenses au 5 septembre 2024
    • État des revenus et dépenses au 31 décembre 2023
  3. PÉRIODE DE QUESTIONS
  4. VARIA OUVERT
  5. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

Autres nouvelles

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Avis et alertes

Avis et alertes

Boues

Vidange des boues de fosses septiques

Calendrier pour Montmagny

IMPORTANT, seulement une partie des résidences se trouvant sur le boulevard Taché Ouest ont été vidangées entre le 1er et le 15 juillet. Les autres seront vidangées entre le 9 septembre et le 15 octobre 2024.

CLIQUEZ SUR LE LIEN ICI-BAS

Boues de fosses septiques – MRC de Montmagny

**(Les dates prévues pour les vidanges sont sujettes à changement. L’ordre des rues est sujet à changement. )