Session du conseil des maires du 11 mars 2025

Projet d’ordre du jour

Séance du 11 mars 2025
à l’Édifice Amable-Bélanger

10. 1. Ouverture de la réunion

     

    2. Adoption de l’ordre du jour avec varia ouvert

     

    3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
       • Session du 11 février 2025

     

    4. RENCONTRE

     

    5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
       • Administration
         • Horaire
         • Frais de repas
       • Signature Innovation en Santé durable
         • FRR volet 3
         • Projet de dôme – Abandon et rencontre des groupes sportifs (24 février) – Résumé de la rencontre
         • Complexe culturel et sportif – Volet culturel (suivi)
       • École de Sainte-Apolline-de-Patton – Suivi de la rencontre du 5 mars 2025
       • GMR – Gestion des matières résiduelles
         • Go Recycle – Offre concertée
       • SCRSI2 – Dépôt au MSP le 14 mars 2025
       • Ressources humaines
         • Embauche au service immigration
         • Départ de la coordonnatrice en bâtiment
       • Projet d’implantation d’une unité auxiliaire de la garde côtière
       • Plan Climat
         • Équipe de travail bonifiée
         • Plan de travail au 28 février 2025
         • Rencontre reportée pour présentation de la démarche en partenariat avec l’UMQ
         • Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Service professionnel pour la réalisation d’inventaires d’émissions de gaz à effet de serre (GES)
       • IA (Intelligence artificielle)
         • Plan de formation
         • Suivi mandats : agent virtuel en inspection et comptabilité
       • Dossier éolien
         • Forêt domaniale
         • Saint-Paul-de-Montminy
       • Renouvellement de bail – Parcs Canada
       • Partenariat dans le cadre du Fonds « Forces francos municipales »
       • PAC – Appel à projets

     

    6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
       • Avis de conformité ou d’opportunité
         • Règlement n^o 363 modifiant le plan d’urbanisme n^o 264 afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Berthier-sur-Mer
         • Règlement n^o 360 modifiant le règlement n^o 354 relatif à la démolition d’immeubles – Berthier-sur-Mer
         • Règlement n^o 296-2024 modifiant le plan d’urbanisme afin d’y intégrer les îlots de chaleur et les mesures permettant de les atténuer – Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud
         • Demande de validation du périmètre d’urbanisation – Notre-Dame-du-Rosaire
       • Émission des permis (allègement)
         • Assistant virtuel
         • Règlement sur les permis et certificats
       • Révision obligatoire du Schéma d’aménagement et de développement (SAD)
         • Budget
         • Suivi du recrutement et plan de travail
       • Fonds régions et ruralité (FRR)
         • Réaffectation de fonds – FRR volet 2
         • Projets – FRR volet 2
           • Un service de garde en communauté au cœur du village – Sainte-Apolline-de-Patton
           • Le lac Carré, une richesse à préserver – Sainte-Apolline-de-Patton
           • Les sentiers du lac! – Lac-Frontière
           • Optimisation des espaces communautaires – Saint-Fabien-de-Panet
           • Amélioration des infrastructures communautaires et de loisirs – Sainte-Lucie-de-Beauregard
           • Études pour le bâtiment et le site de l’église – Sainte-Apolline-de-Patton
           • Un parcours immersif sur l’astronomie – Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
           • Développer et consolider les activités du Parc des Appalaches!
           • Intelligence collective à Saint-Adrien – Mission MRC
           • Un système de réservation réinventé – Bonification du projet
         • CULTURE ET PATRIMOINE
           • Demande d’appui de La Centaurée, laboratoire de cirque
           • Appel à projets au volet C de l’Entente sectorielle pour le développement de la culture en Chaudière-Appalaches
           • Culture Chaudière-Appalaches
         • Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
           • Nouveaux projets d’interventions ciblées
           • Projet d’acquisition de connaissances appuyé par la TGIRT
         • Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH)
         • Tourisme
           • Comité consultatif – Nomination
         • Projets régionaux
           • Versement aux organismes régionaux
           • Programme de reboisement social – Projet de labyrinthe nourricier

     

    7. CORRESPONDANCE

     

    8. FINANCES
       • Comptes de février 2025
       • État des revenus et dépenses au 6 mars 2025
       • État au 31 décembre 2024 – Fermeture Année 2024
       • Affectation des surplus et réserves

     

    9. PÉRIODE DE QUESTIONS

     

    10. VARIA OUVERT

     

    11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE