Session du Conseil des maires du mardi 10 novembre 2020

Marie-France Bellavance Actualités

Veuillez prendre note que la session du Conseil des maires de la MRC de Montmagny du mardi 10 novembre 2020 ne permettra pas l’accueil du public compte tenu que la région est en zone rouge. 

Par contre, conformément à l’arrêté 2020-049 du 4 juillet 2020, les citoyens(nes) peuvent transmettre leurs questions écrites aux membres du conseil à tout moment avant la tenue de la séance par courriel à [email protected] ou par téléphone à 418 248-5985.

Voici l’ordre du jour pour cette rencontre:

MRC DE MONTMAGNY
Projet d’ordre du jour
Session du 10 novembre 2020
à l’Édifice Amable-Bélanger

  1. Ouverture de la réunion
  1. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
  1. Adoption du procès-verbal
    3.1  Session du 13 octobre 2020
  1. RENCONTRE
  1. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
    5.1  Marketing territorial
    5.2  Appel d’offres – Collecte et transport des boues de fosses septiques
    5.3  Déneigement
    5.3.1Poste de la Sûreté du Québec
    5.3.2  Édifice Amable-Bélanger
    5.4  Protocole d’entente – Mise à jour de la Politique familiale 2020
    5.5  Adoption du nouveau cadre de gestion et du représentant délégué sur le comité
    5.6  Émission de constats d’infraction en rapport avec le règlement no 2002-13 décrétant certaines normes relatives à la collecte des matières recyclables – Désignation par résolution de Mme Lucie Lacasse pour l’émission des constats
    5.7  Fermeture des bureaux pendant la période de Noël>
    5.8  Party de Noël – Mesure de remplacement
    5.9  Dossiers légaux
    5.10  Adoption du règlement no 2020-98 régissant certaines matières relatives à l’écoulement des eaux sur le territoire de la MRC de Montmagny
    5.11  Programme Climat-Municipalités Phase 2, Volet 1 – Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues
    5.12  Ressources humaines – Agente de communications
  1. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
    6.1  Avis de conformité ou d’opportunité
    6.2  Modification du territoire du bail de droits exclusifs de chasse utilisé par la Corporation de la sauvagine de l’Isle-aux-Grues
    6.3  PADF 2020-2021 – Projets d’interventions ciblées
    6.4  Programme de soutien aux services de proximité
    6.5  Projets régionaux
    6.6  Pacte rural
  1. CORRESPONDANCE7.1
    CDC ICI Montmagny-L’Islet – Demande de contribution financière
  1. FINANCES
    8.1  Comptes d’octobre 2020
    8.2  État des revenus et dépenses préliminaires au 5 novembre 2020
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  1. VARIA OUVERT
  1. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE