Veuillez prendre note que la session du Conseil des maires de la MRC de Montmagny du mardi 8 février 2022 permet l’accueil du public. Les places étant cependant limitées, nous vous demandons de bien vouloir réserver par courriel à [email protected] ou par téléphone au 418 248-5985, poste 323. L’ordre du jour de la rencontre est inscrit à la suite de ce paragraphe.
MRC DE MONTMAGNY
Projet d’ordre du jour
Session du 8 février 2022
à l’Édifice Amable-Bélanger
1. Ouverture de la réunion
2. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
3. Adoption du procès-verbal du 18 janvier 2022
4. RENCONTRE
4.1 M. Bernard Généreux (20 minutes) – 10 minutes pour renseigner/informer et 10 minutes pour répondre aux questions
Sujets :
– Fonds vert (petite modification)
– Présentation Zoom pour tous les maires des 4 MRC en même temps dans les semaines à venir
5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
5.1 Complexe culturel et sportif en santé durable
5.1.1 État de situation
5.1.2 Signature innovation en santé durable – Documents pour appel à projet (Fonds de 700 000 $)
5.1.3 Entente tripartite Promutuel Assurance et CSSCS
5.1.4 Levée de fonds corporative – CCIM et Cercle des Ambassadeurs
5.2 Audit de conformité – Transmission du rapport financier (dépôt)
5.3 Demande d’accords bilatéraux – Gouvernement fédéral
5.4 Stratégie jeunesse – Consultation et plan d’action
5.5 Fondation Richelieu
5.6 Alliance de l’Est – Entente de partenariat
5.7 Ressources humaines
5.8 Immigration – PAC (Programme d’appui aux collectivités)
5.9 Accès Entreprise Québec – FQM
5.10 GMR – Collecte sélective
6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
6.1 Avis de conformité ou d’opportunité
6.2 Règlement – Zones à risque de mouvement de sol
6.3 FRR volet 4
6.4 Projets régionaux
6.5 Résolution d’autorisation de réalisation et de signature des protocoles d’ententes avec les municipalités visée par le Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier volet 1B
7. CORRESPONDANCE
7.1 Loi sur les ingénieurs
8. FINANCES
8.1 Comptes de janvier 2022
8.2 État des revenus et dépenses au 3 février 2022.
9. PÉRIODE DE QUESTIONS
10. VARIA OUVERT
11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
