Ordre du jour – Session du conseil des maires du 18 janvier 2022

Marie-France Bellavance Actualités
Voici l’ordre du jour de la rencontre du Conseil des maires de la MRC de Montmagny du 18 janvier 2022.  La rencontre sera tenue virtuellement.
La session sera enregistrée et sera disponible dès le 20 janvier 2022 sur le site Web de la MRC de Montmagny à https://www.montmagny.com/proces-verbaux-reglements-et-publications/proces-verbaux/.

 

MRC DE MONTMAGNY
Projet d’ordre du jour
Session du 18 janvier 2022
à l’Édifice Amable-Bélanger

  1. Ouverture de la réunion
  1. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
  1. Adoption du procès-verbal du 24 novembre 2021
  1. RENCONTRE
    • Rencontre avec Mme Marie-Eve Proulx, députée de Côte-du-Sud – Priorités 2022
    • Résumé de l’Assemblée des MRC de la FQM des 1er et 2 décembre 2021
  1. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
    • BUDGET 2022
      • Dépenses incompressibles et personnes autorisées pour la MRC de Montmagny auprès des organismes gouvernementaux et autres
      • Ajustement des salaires pour 2022
      • Quotes-parts 2022 – Dates des versements
      • Intérêts sur C/R de la MRC de Montmagny

5.1.5  Signataires – Comptes bancaires

  • Ressources humaines
    • Organigramme 2022
    • Postes à pourvoir

5.2.2.1    Agent(e) de développement sportif en santé durable

5.2.2.2    Directeur(trice) général(e) adjoint(e) – Relève

  • Nominations sur les comités
  • Travaux de destruction d’un ouvrage en cours d’eau et de réaménagement des berges à Saint-Paul-de-Montminy sur la rivière du Moulin
    • Résultats d’ouverture des soumissions et octroi du contrat
    • Demande d’un certificat d’autorisation au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  • Internet haute vitesse
  • Marketing territorial
    • Nouveau programme du MAMH pour l’immobilier
    • État de situation
  • Complexe culturel et sportif en santé durable
    • État de situation
    • Appel d’offres/contrat/mandat
  • Modification au Code d’éthique des employés
  • Résolution d’appui Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues – Ravitaillement hivernal
  • Dossier éolien – Alliance de l’est
  • Mise en commun – Dossier en sécurité incendie
    • Sécurité incendie – Prévention
    • Sécurité incendie – Structure nouvelle
    • Eau potable
  • Mobilité internationale – Stratégie
  1. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
    • Avis de conformité ou d’opportunité
      • Ville de Montmagny – Création de la zone AA-2 à l’est du camping sur un site exclus de la zone agricole
    • RCI sur les zones de mouvement de sol (avis de motion)
    • Projets régionaux
      • Versements prévus au budget 2022
      • Fête de la pêche
      • Transport collectif

6.3.4     Autres projets régionaux

6.4     Syndicat des producteurs de bois de la Côte-du-Sud

6.5     Déplacements actifs

6.5.1     Mandat à l’organisme Mobili-T

6.6     FRR Volet 2

6.6.1     Projet Garderie Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud

6.7     Demande d’appui – Projet de Loi 103 sur l’aménagement du territoire et la vitalité des régions

  1. CORRESPONDANCE

7.1   Moisson Kamouraska

  1. FINANCES
    • Comptes de décembre 2021
    • État des revenus et dépenses préliminaires au 31 décembre 2021
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  1. VARIA OUVERT 
  1. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE