Avis publics

Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Saint-Just-de-Bretenières, Lac-Frontière, Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Sainte-Apolline-de-Patton, Saint-Paul-de-Montminy, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire, Cap-Saint-Ignace, Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer et Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues
Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Montmagny
Erratum – Séances du Conseil des maires de la MRC de Montmagny
Règlement 2018-91 sur la gestion contractuelle
Règlement 2018-92 visant à intégrer et à rendre applicables la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et le cadre normatif associé

Entrée en vigueur du Plan de gestion des matières résiduelles 2
Réforme cadastrale à Notre-Dame-du-Rosaire et Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
Règlement 2017-88 relatif à la protection et à la mise en valeur des forêts privées
Règlement 2017-89 régissant certaines matières relatives à la gestion des obstructions de cours d’eau sur le territoire de la MRC de Montmagny
Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Lac-Frontière, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Cap-Saint-Ignace, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer, Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues, Montmagny
Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Saint-Just-de-Bretenières, Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Apolline-de-Patton, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire
Appel d’offres pour services de vidange, transport et disposition des eaux usées pour la période du 1er mai 2018 au 31 décembre 2020 (avec option de 5 ans au 31 décembre 2022)

Projet de Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020
Règlement d’emprunt 2016-85 afin de pourvoir aux frais de refinancement (estimés à 69 390 $) des règlements d’emprunt 2002-18 et 2008-64
Code d’éthique et déontologie des employés de la Municipalité régionale de comté de Montmagny
Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Lac-Frontière, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Saint-Antoine-de-l’isle-aux-Grues, Cap-Saint-Ignace, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer
Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Montmagny, Saint-Just-de-Bretenières – Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Apolline-de-Patton, Saint-Paul-de-Montminy, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire, Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
Dates des séances du conseil des maires de la MRC de Montmagny 2017

Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Saint-Just-de-Bretenières, Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Apolline-de-Patton, Saint-Paul-de-Montminy, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire, Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud, Lac-Frontière, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues, Cap-Saint-Ignace, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer
Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Montmagny
Dates des séances du conseil des maires 2016

Montagne brume