Skip to main content 2019
2018
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Saint-Just-de-Bretenières, Lac-Frontière, Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Sainte-Apolline-de-Patton, Saint-Paul-de-Montminy, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire, Cap-Saint-Ignace, Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer et Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues
- Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Montmagny
- Erratum – Séances du Conseil des maires de la MRC de Montmagny
- Règlement 2018-91 sur la gestion contractuelle
- Règlement 2018-92 visant à intégrer et à rendre applicables la cartographie des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et le cadre normatif associé
2017
- Entrée en vigueur du Plan de gestion des matières résiduelles 2
- Réforme cadastrale à Notre-Dame-du-Rosaire et Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
- Règlement 2017-88 relatif à la protection et à la mise en valeur des forêts privées
- Règlement 2017-89 régissant certaines matières relatives à la gestion des obstructions de cours d’eau sur le territoire de la MRC de Montmagny
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Lac-Frontière, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Cap-Saint-Ignace, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer, Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues, Montmagny
- Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Saint-Just-de-Bretenières, Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Apolline-de-Patton, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire
- Appel d’offres pour services de vidange, transport et disposition des eaux usées pour la période du 1er mai 2018 au 31 décembre 2020 (avec option de 5 ans au 31 décembre 2022)
2016
- Projet de Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020
- Règlement d’emprunt 2016-85 afin de pourvoir aux frais de refinancement (estimés à 69 390 $) des règlements d’emprunt 2002-18 et 2008-64
- Code d’éthique et déontologie des employés de la Municipalité régionale de comté de Montmagny
- Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Lac-Frontière, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Saint-Antoine-de-l’isle-aux-Grues, Cap-Saint-Ignace, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Montmagny, Saint-Just-de-Bretenières – Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Apolline-de-Patton, Saint-Paul-de-Montminy, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire, Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
- Dates des séances du conseil des maires de la MRC de Montmagny 2017
2015
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Saint-Just-de-Bretenières, Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Apolline-de-Patton, Saint-Paul-de-Montminy, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire, Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud, Lac-Frontière, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues, Cap-Saint-Ignace, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer
- Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Montmagny
- Dates des séances du conseil des maires 2016
2014
- Règlement 2014-79
- Démarrage du processus de révision du Plan de gestion des matières résiduelles
- Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Saint-Just-de-Bretenières
- Dépôt du rôle d’évaluation – 1er exercice – Saint-Fabien-de-Panet, Sainte-Apolline-de-Patton, Saint-Paul-de-Montminy, Sainte-Euphémie-sur-Rivière-du-Sud, Notre-Dame-du-Rosaire, Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e exercices – Lac-Frontière, Sainte-Lucie-de-Beauregard, Saint-Antoine-de-l’Isle-aux-Grues, Cap-Saint-Ignace, Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud, Berthier-sur-Mer, Ville de Montmagny
- Règlement 2014-79
- Règlement 2014-80
- Règlement 2014-81
- Dates des séances du conseil des maires 2015
2013
2012
2011
2010
2009
- Dépôt du rôle d’évaluation 2009-2010-2011
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
- Séance du conseil des maires de juillet
- Séances 2010 du conseil des maires
- Deuxième projet de schéma d’aménagement 2009
- Nouvelles dates des séances du conseil des maires 2009
- Règlement 2009-65
2008
- Dépôt du rôle d’évaluation 2008-2009-2010
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
- Séance du conseil des maires de juillet
- Séances 2009 du conseil des maires
2007
- Dépôt du rôle d’évaluation 2008-2009-2010
- Dépôt du rôle d’évaluation 2008-2009-2010-1
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
- Séance du conseil des maires de juillet
2006
- Dépôt du rôle d’évaluation 2006-2007-2008
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
- Séance du conseil des maires de juillet
2005
- Dépôt du rôle d’évaluation 2005-2006-2007
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
2004
- Dépôt du rôle d’évaluation 2004-2005-2006
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
- Séance du conseil des maires de juillet 2004
- Règlement 2003-22
- Règlement 2004-23
- Règlement 2004-24
- Règlement 2004-25
2003
- Appel d’offres – Services professionnels
- Conversion des matricules du rôle d’évaluation
- Séance du conseil des maires de juillet
- Dépôt du rôle d’évaluation 2003-2004-2005
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
2002
- Consultations publiques sur le Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de Montmagny 2002
- Conversion des matricules du rôle d’évaluation 2002
- Dépôt du rôle d’évaluation – 2e et 3e années
- Dépôt du rôle d’évaluation 2002-2003-2004
- Règlement 2002-10
- Règlement 2002-11
- Règlement 2002-12
- Règlement 2002-13
- Règlement 2002-15
- Règlement 2002-17
