Ordre du jour – Rencontre du conseil des maires du 13 juillet 2021

MRC DE MONTMAGNY
Projet d’ordre du jour
Session du 13 juillet 2021 à 16h30
Au Centre culturel de Cap-Saint-Ignace situé au
100, place de l’Église à Cap-Saint-Ignace

 

1. Ouverture de la réunion

2. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert

3. Adoption du procès-verbal du 8 juin 2021

4. RENCONTRE
     4.1 Équipe CLD – (15h00 À 15h20)
     4.2 Ministère des Transports (15h30 à 16h30)

5. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
     5.1 Projet de Complexe culturel et sportif en santé durable
           5.1.1 Prix ESPACE MUNI – Intelligence collective plus de 20 000 habitants
           5.1.2 Levée de fonds
           5.1.3 Signature Innovation en santé durable
                     5.1.3.1 Agent de développement sportif
                     5.1.3.2 Consultations publiques
     5.2 Démarches de marketing territorial
            5.2.1 Concours par la CDEMM
            5.2.2 Rapport de Humance et échéancier
     5.3 Projets d’entretien de cours d’eau
           5.3.1 Entretien d’une section de la branche principale du cours d’eau Boulet à Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud
           5.3.2 Entretien de la branche 2 du cours d’eau Corriveau à Berthier-sur-Mer
        5.3.3 Modification d’une résolution adoptée en septembre 2020 pour l’entretien de la branche sans nom du cours d’eau Landry à Cap-Saint-Ignace
     5.4 Accès Entreprise Québec (AEQ)
     5.5 Demande d’extension du dépôt de rôle de la Ville de Montmagny
     5.6 Stratégie Jeunesse – Dépôt demande pour Consultation et plan d’action

6. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
     6.1 Avis de conformité ou d’opportunité
           6.1.1 Municipalité de Saint-Paul-de-Montminy
           6.1.2 Municipalité de Saint-Paul-de-Montminy
           6.1.3 Municipalité de Lac-Frontière
     6.2 Inventaire des terrains à vendre
           6.2.1 Inventaire par municipalité
           6.2.2 Inventaire par type de terrain
     6.3 Prolongement du réseau Hydro-Québec
     6.4 Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale de la MRC de Montmagny
     6.5 Projets régionaux
           6.5.1 L’Arterre
           6.5.2 Autres

7. CORRESPONDANCE
     7.1 Stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires
     7.2 Évaluation des chiens dans le cadre de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application
    7.3 Pérennisation de certaines pratiques technologiques acquises en période pandémique pour les conseils et les comités municipaux

8. FINANCES
     8.1 Comptes de juin 2021
     8.2 État des revenus et dépenses au 8 juillet 2021

9. PÉRIODE DE QUESTIONS

10. VARIA OUVERT

11. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

Ordre du jour – Rencontre du conseil des maires du 8 juin 2021

Projet d’ordre du jour
Session du 8 juin 2021
Via vidéoconférence

  1. Ouverture de la réunion
  1. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
  1. Adoption du procès-verbal du 11 mai 2021
  1. RENCONTRE
    • Marc-Antoine Ruest – Hydro-Québec (16h30 à 17h30)
  1. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
    • Projet de complexe culturel et sportif en santé durable
      • Conférence de presse pour l’annonce de partenariat
      • Levée de fonds citoyenne – Lancement et objectifs
    • Marketing territorial
      • État d’avancement de la démarche

5.2.1.1  Consultations via « 3 focus groups »

  • Inventaire des terrains à offrir
  • Subvention pour attraction
  • Rapport sur la réalité policière au Québec

5.4   Assemblée générale annuelle 2021 des membres de la FQM – Congrès annuel du 30 septembre au 2 octobre 2021 – Date limite pour la transmission de résolutions à être présentées à l’assemblée générale

5.5   Aide financière pour des projets de mise en commun – Maintenant jusqu’à 250 000 $ par projet

  • Assurances collectives pour nouveaux employés
  • CCPN – Partenariat
  • Nouveau programme de subvention des bornes de recharge sur rue
  • Gestion des matières résiduelles
  • Énergir – Gaz naturel
  1. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
    • Avis de conformité ou d’opportunité
      • EDF
      • Parc des Appalaches/Bail
      • Saint-François-de-la-Rivière-du-Sud
    • Projets régionaux
      • PDZA

6.2.1.1   Projet Agro/Environnement

  • MADA ET GESTION DE L’URBANISATION
    • Projet intergénérationnel/MADA
    • Urbanisation diffuse
  • Autres projets régionaux
  • Archéologie – Projet L’Histoire est sous nos pieds
  • Règlement sur les zones à risque de mouvement de sol
  • Règlement prévoyant les modalités de versement du Fonds d’aide en patrimoine immobilier
  • FRR volet 2
  1. CORRESPONDANCE
  • Tournoi de golf de la Chambre de commerce et d’industrie de la MRC de Montmagny le 7 juillet 2021
  • Tournoi de golf de la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Montmagny le 3 septembre 2021
  • MRC des Laurentides – Ajout Accès entreprise Québec
  1. FINANCES
    • Comptes de mai 2021
    • État des revenus et dépenses au 3 juin 2021
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  1. VARIA OUVERT
  1. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

Session du conseil des maires du 8 juin 2021

Veuillez prendre note que la session du Conseil des maires de la MRC de Montmagny du mardi 8 juin 2021 ne permettra pas l’accueil du public compte tenu que la région est en zone rouge et des dernières mesures annoncées par le gouvernement du Québec.
 
Par contre, conformément à l’arrêté 2020-049 du 4 juillet 2020, les citoyens(nes) peuvent transmettre leurs questions écrites aux membres du conseil à tout moment avant la tenue de la séance par courriel à [email protected] ou par téléphone au 418 248-5985.L’ordre du jour de la rencontre est également disponible sur le site Internet de la MRC de Montmagny.  La session sera enregistrée et sera disponible dès le 9 juin2021 sur le site Web de la MRC de Montmagny à https://www.montmagny.com/proces-verbaux-reglements-et-publications/proces-verbaux/.

Ordre du jour – Rencontre du conseil des maires du mardi 13 avril 2021

MRC DE MONTMAGNY
Projet d’ordre du jour

Session du 13 avril 2021
Via vidéoconférence

  1. Ouverture de la réunion
  1. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
  1. Adoption du procès-verbal du 9 mars 2021
  1. RENCONTRE
    • Marc-Antoine Ruest – Hydro-Québec (16h30-17h00)
    • Unis pour la faune (17h00-17h15)
  1. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
    • Vérificateurs (Raymond Chabot Grant Thornton) – Dépôt d’une communication avec les responsables de la gouvernance de la MRC de Montmagny
    • COVID-19 – MAMH
    • Signature Innovation en santé durable
      • Comité de gestion – Bonification
      • Projet de complexe culturel et sportif en santé durable et globale – Levée de fonds
      • Étude
    • Matrices graphiques et diffusion
    • Programme Soutien aux travailleurs autonomes (STA) – CLÉ 11 430 $
    • TACA – Résolution – Entente 2021-2024
    • GMR – Gestion des boues de fosses septiques
    • Services de garde – Sondage
    • École de Sainte-Apolline-de-Patton et Plan d’immobilisation du Centre de services scolaire
  1. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
    • Avis de conformité ou d’opportunité
    • Projets régionaux
      • Transport collectif de la MRC de Montmagny
      • La Chèvre et le chou, marché de proximité Montmagny-L’Islet
      • Carrefour mondial de l’accordéon
      • Autres projets régionaux
    • PADF (Programme d’aménagement durable des forêts)
    • Fonction des milieux humides et choix de conservation
  1. CORRESPONDANCE
    • Explosion des coûts des travaux municipaux
    • Demande de décentraliser le système de santé du Québec afin de favoriser une gouvernance locale
    • Campagne de financement – Donnez de l’espoir, un engagement collectif pour la réadaptation en déficience physique en Chaudière-Appalaches
  1. FINANCES
    • Comptes de mars 2021
    • État des revenus et dépenses au 8 avril 2021
    • État des revenus et dépenses au 31 décembre 2020 (pour vérificateurs)
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  1. VARIA OUVERT
  1. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

Session du conseil des maires du 13 avril 2021

Veuillez prendre note que la session du Conseil des maires de la MRC de Montmagny du mardi 13 avril 2021 ne permettra pas l’accueil du public compte tenu que la région est en zone rouge et des dernières mesures annoncées par le gouvernement du Québec. 

Par contre, conformément à l’arrêté 2020-049 du 4 juillet 2020, les citoyens(nes) peuvent transmettre leurs questions écrites aux membres du conseil à tout moment avant la tenue de la séance par courriel à [email protected] ou par téléphone au 418 248-5985.

L’ordre du jour de la rencontre est également disponible sur le site Internet de la MRC de Montmagny.  La session sera enregistrée et sera disponible dès le 14 avril 2021 sur le site Web de la MRC de Montmagny à https://www.montmagny.com/proces-verbaux-reglements-et-publications/proces-verbaux/.

Les MRC de L’Islet et Montmagny unanimement en faveur du projet de mise aux normes et d’agrandissement de la salle Edwin-Bélanger

Après la Ville de Montmagny, voilà que les MRC de L’Islet et Montmagny unissent leur voix pour à leur tour appuyer le projet de mise aux normes et d’agrandissement de la salle Edwin-Bélanger porté par les Arts de la scène (ADLS) de Montmagny. Les récentes résolutions, adoptées unanimement par les maires des 28 municipalités des MRC de L’Islet et Montmagny, confirment leur désir indéniable de doter la région d’une salle de spectacles moderne et d’offrir à leurs citoyens une infrastructure culturelle régionale digne de ce nom.

Lire la suite

Réouverture des bureaux de la MRC de Montmagny

À compter du lundi 22 mars 2021, la MRC de Montmagny rouvrira ses bureaux à la population.  Vous pourrez donc vous présenter au bureau 300 (3e étage) sur les heures normales de bureau (8h30 à 12h00 et 13h00 à 16h30).  Par contre, pour éviter des temps d’attente ou une absence, nous vous recommandons de prendre rendez-vous.

Les services téléphoniques (418 248-5985), de même que les services en ligne restent disponibles et ils sont recommandés.  Pour nous joindre en ligne, il suffit d’aller sur le site de la MRC au www.montmagny.com et de cliquer sur Nous joindre.

Il va sans dire que les citoyens devront respecter les consignes sanitaires en vigueur dont le lavage des mains et le port du couvre-visage.

Ordre du jour – Rencontre du conseil des maires du mardi 9 mars 2021

MRC DE MONTMAGNY
Projet d’ordre du jour
Session du 9 mars 2021
à huis-clos

  1. Ouverture de la réunion
  2. Adoption de l’ordre du jour avec Varia ouvert
  3. Adoption du procès-verbal du 9 février 2021
  4. RENCONTRE
    • Mme Barbara Godbout, MTQ (16h30 à 17h30)

PAUSE 17h30 à 18h00

  • Bernard Généreux – 988 – Ligne téléphonique nationale de prévention du suicide – Demande de résolution (19h00 à 19h15)
  • Rencontre dans le cadre de la Tournée des MRC pour le PRMHH (19h30 à 20h00)
  1. ADMINISTRATION, AFFAIRES COURANTES ET/OU REPORTÉES
    • Projet de complexe culturel et sportif en santé durable
      • État de situation et positionnement
      • Agent de développement sportif
      • Comité de gestion (bonification)
      • Études
    • Démarche de marketing territorial
    • Accès Entreprise Québec
      • Autorisation de signature de la convention
      • Équipe de travail
    • AgriRécup et redevances
      • AgriRécup
      • Redevances
    • Poste de la SQ
      • Entretien ménager
    • Ressources humaines
      • Proposition de la FQM pour l’inspection
         FRR
  2. AMÉNAGEMENT ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE
    • Avis de conformité ou d’opportunité
    • Projets régionaux
      • Transport collectif de la MRC de Montmagny
      • La Chèvre et le Chou, Marché de proximité Montmagny-L’Islet
      • Projet de recyclage de l’emprise du Québec Central
    • FRR Volet II
    • Tournée des conseils des MRC – PRMHH
    • Programme Proximité
    • PADF
  3. CORRESPONDANCE
    • Invitation à un atelier d’échange avec la commission – Commission sur l’état des lieux et la gestion des résidus ultimes
  4. FINANCES
    • Comptes de février 2021
    • Affectations de surplus (+ et/ou -) 4 777 $ au 31 décembre 2020 et pour exercice 2021
    • État des revenus et dépenses au 31 décembre 2020 (pour vérificateurs)
  5. PÉRIODE DE QUESTIONS
  6. VARIA OUVERT
  7. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE